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Perpignan et le grenelle de l'environnement de Julien ANDRE/annexe21 est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas de Modification 2.0 France.
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues à www.annexe21.net

Ceci est le résumé explicatif du code juridique (texte intégral)

Vous êtes libres : de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public, selon les conditions suivantes :

• Paternité : vous devez citer le nom de l'auteur original de la maniére indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confére cette autorisation (mais pas d'une maniére qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l'œuvre).
• Pas de Modification : vous n'avez pas le droit de modifier, de transformer ou d'adapter cette création.

Notice : A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure maniére de les indiquer est un lien vers cette page web.

Plus d'infos :

• Creative Commons France
• Licence Art Libre
• Kassandre